Les Communautés de communes de Douarnenez et du Pays de Châteaulin et du Porzay sont co-maîtres d’ouvrage du Contrat Territorial de la baie de Douarnenez. C’est à ce titre qu’elles ont organisé dès 2010 le travail de concertation ayant amené à la définition d’un projet de territoire conforme au cahier des charges transmis par la Préfecture de Région.
Le premier travail de concertation s’est déroulé sur une période de 12 mois, le premier comité de pilotage « Algues vertes » s’est tenu en octobre 2010. Le fil du dialogue entre les différents acteurs n’a jamais été rompu ; c’est une première satisfaction d’avoir, pour notre territoire, pu compter sur toutes les bonnes volontés. Les principaux traits structurants de notre projet sont les suivants :
- La volonté d’apporter une réponse adaptée à la hauteur du défi que constituent les échouages d’algues vertes sur le territoire
- La volonté d’apporter une réponse où les considérations économiques et
environnementales soient réellement prises en compte - La nécessité d’objectiver le phénomène des fuites d’azote afin de définir des volets
d’action adaptés et réalistes, prenant en compte l’horizon très court (3 ans) du Plan Algues Vertes - Une concertation menée dans son cadre le plus large, notamment via une enquête
menée auprès de l’ensemble des exploitations agricoles du périmètre.
Le travail d’organisation des diagnostics indispensables a représenté en premier lieu un travail important. Diagnostic socio-économique, diagnostic agricole avec la balance globale azotée, diagnostic assainissement, diagnostics des eaux de surface et des eaux souterraines, état des lieux des zones humides, fournissent l’expertise indispensable à la définition du projet de territoire.
Le projet de territoire, validé par les Conseils des Communautés des Communes du Pays de Douarnenez et du pays de Châteaulin et du Porzay a été déposé le 31 octobre à la Préfecture de Région. Ce projet est consultable au format PDF (14 Mo) :
♦ Appel à projet « territoire à très basses fuites d’azote » de la Baie de Douarnenez
Documents du diagnostic :
- Etat des lieux de la Baie de Douarnenez
- Diagnostic socio-économique SAGE de la baie de Douarnenez
- Diagnostic agricole de la Baie de Douarnenez
- Analyse des entretiens avec les acteurs socioprofessionnels
- Perception des agriculteurs sur les propositions d’actions en réponse au plan gouvernemental de lutte contre les marées vertes
- Diagnostic de l’assainissement des eaux usées domestiques et industrielles
- Etat des lieux des cours d’eau
- Diagnostic hydrologique
- Etat des lieux “Eaux souterraines” et perspectives
- Inventaire des zones humides et élaboration des pistes de gestion
- Breizh Bocage, Volet 1
♦ La charte de territoire 2010-2015
Documents de la charte de territoire :
- LA CHARTE DE TERRITOIRE 2012-2015 BAIE DE DOUARNENEZ
- LISTE DES ANNEXES DE LA CHARTE DE TERRITOIRE 2012-2015 BAIE DE DOUARNENEZ
- ANNEXE 1 DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE DE LA BAIE DE DOUARNENEZ
- ANNEXE 2 PROJET DU TERRITOIRE DE LA BAIE DE DOUARNENEZ
- ANNEXE 3 AVIS DU COMITE SCIENTIFIQUE
- ANNEXE 4 NOTE D`ORIENTATION STRATEGIQUE
- ANNEXE 5 NOTES DE REPONSES COMPLEMENTAIRES PORTEURS DE PROJET-DREAL-CHAMBRE D`AGRICULTURE 29
- ANNEXE 6 MODALITES DE SUIVI DES OBJECTIFS DU PROJET DU TERRITOIRE PAGE 1
- ANNEXE 6 MODALITES DE SUIVI DES OBJECTIFS DU PROJET DE TERRITOIRE PAGE 2
- ANNEXE 6 MODALITES DE SUIVI DES OBJECTIFS DU PROJET DE TERRITOIRE PAGE 3
- ANNEXE 6 MODALITES DE SUIVI DES OBJECTIFS DU PROJET DE TERRITOIRE PAGE 4
- ANNEXE 7 CONVENTION-CADRE RELATIVE A LA REALISATION DES DIAGNOSTICS-PROJETS ET A L`ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES AGRICULTEURS
Documents de la convention cadre de la charte de territoire :
- LA CONVENTION CADRE
- LISTE DES ANNEXES DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 1 DE LA CONVENTION CADRE-PAGE 1
- ANNEXE 1 DE LA CONVENTION CADRE PAGE 2
- ANNEXE 2 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 3 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 4 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 5 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 6 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 7 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 8 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 9 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 10 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 11 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 12 DE LA CONVENTION CADRE
- ANNEXE 13 DE LA CONVENTION CADRE